Déposée le 9 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DUCHANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « MER'OSTéONE-DUCHANGE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE DUCHANGE domicilié(e) 48 RUE GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 904 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN LE COGUIC domicilié(e) 48 RUE GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE DUCHANGE, SARL - 48 RUE GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 411904295
SYLVAIN LE COGUIC - 48 RUE GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2010 n°2434606 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-16
Produits pharmaceutiques. Produits diététiques à usage medical. Aliments pour bébés. Produits laitiers. Huiles végétales. Huiles de poissons. Extrait d'algues à usage alimentaire. Céréales. Sirops, miels, confiserie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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